POS

POS : des outils victimes de leur succès
Dans : 
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (où trouver cette revue ?), no 4809, 26 janv. 1996 (0026-9700)
Auteurs : 
Type de document : 
Article de revue
 - Description matérielle : 
p. 50-53 : ill.
Langue du document : 
français
Résumé

Après trente ans d'existence les plans d'occupation des sols sont les éléments clés du droit de l'urbanisme et de la vie des communes. Ce sont des documents complexés encadrés par de nombreuses normes et générant des contentieux multiples. Des adaptations semblent nécessaires.

Sujets Archirès :